Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'IMMOBILIERE D'A COTE CREDIT AGRICOLE ALPES PROVENCE
L'IMMOBILIERE D'A COTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3594930
Date de dépôt :
20/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2028
L\'IMMOBILIERE D\'A COTE CREDIT AGRICOLE ALPES PROVENCE de L\'IMMOBILIERE D\'A COTE

Présentation de la marque L'IMMOBILIERE D'A COTE CREDIT AGRICOLE ALPES PROVENCE

Déposée le 20 août 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'IMMOBILIERE D'A COTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'IMMOBILIERE D'A COTE CREDIT AGRICOLE ALPES PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-39 du 26 septembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'IMMOBILIERE D'A COTE domicilié(e) 25 Chemin des 3 Cyprès - 13097 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 268 152 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Crédit Agricole Alpes Provence, Mme ADDE Audrey, Service Juridique, CP 50 domicilié(e) 25 Chemin des 3 Cyprès - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque L'IMMOBILIERE D'A COTE CREDIT AGRICOLE ALPES PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3594930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'IMMOBILIERE D'A COTE CREDIT AGRICOLE ALPES PROVENCE arrivera à expiration en date du 20 août 2028.

L'IMMOBILIERE D'A COTE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU IMMO , RECHERCHE INTERNATIONALE IMMOBILIERE , CHÂTEAU IMMO , AGENCE VILLAGES DU SUD , Agence Villages du Sud , RECHERCHE INTERNATIONALE IMMOBILIERE


L'IMMOBILIERE D'A COTE, Société par actions simplifiée - 25 Chemin des 3 Cyprès - 13097 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 2 - France - SIREN 504268152


Crédit Agricole Alpes Provence, Mme ADDE Audrey, Service Juridique, CP 50 - 25 Chemin des 3 Cyprès - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-04

Publication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39

Renouvellement sans limitation le 2 août 2018 n°2689846 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-08-02

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.